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LEGAL NOTICES

1. Site Presentation

In accordance with Article 6 of Law No. 2004-575 of June 21, 2004, for confidence in the digital economy, users of the website www.lepalazzohotel.com are informed of the identity of the various parties involved in its creation and monitoring:

Owner: Le Palazzo Hôtel Essaouira
Address: Avenue Oqba Ibn Nafiaa, Kasba 44000 Essaouira, Morocco
Phone: +212 622 339 458
Email : administration@lepalazzohotel.com

Hébergeur : Squarespace Domains II LLC
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, USA
Téléphone : +1 (646) 580-3456

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.lepalazzohotel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site www.lepalazzohotel.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'hôtel.

4. Limitations de responsabilité

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Palazzo Hôtel Essaouira est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Le Palazzo Hotel Essaouira.

6. Gestion des données personnelles

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8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lepalazzohotel.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du Maroc.

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